CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du site Web (www.leshelegantes.com) régissent les modalités, droits et obligations des parties, définies ci-dessous, dans le cadre de la vente de produits effectuée sur le site Web.

Soit le vendeur : la société Les Hélégantes

Soit le client : toute personne effectuant un achat sur le site Web


Avant de passer sa commande, le client doit expressément accepter les présentes Conditions Générales de Vente, aucune commande ne pourra avoir lieu sans l’accord de celles-ci. En acceptant ces Conditions Générales de Vente, le client confirme avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation et être accompagné d’un représentant légal.


01-Produits


Les articles commercialisés sur le site Web sont des créations de la société Les Hélégantes. Il s’agit de bijoux et accessoires, pour bébés, enfants et adultes.


Les produits peuvent être en stock, personnalisables et réalisés sur commande, ou créés sur demande spécifique.


Les produits sont présentés par le biais de photos (non contractuelles) et d’une description complète.


02-Commande


Pour réaliser une commande, le client devra sélectionner le(s) produit(s) qu’il souhaite acheter, avec les caractéristiques (taille, personnalisation, …) et la quantité désirées ; et l(es) ajoutera au panier.


Pour finaliser sa commande, le client devra obligatoirement accepter les présentes Conditions Générales de Vente, par le biais d’une case à cocher. Dans le cas contraire, il ne pourra pas accéder au paiement de sa commande.


Lorsque le client recevra une confirmation de commande, cela signifie que sa commande a été acceptée.


En cas de rupture de stock d’un ou des produits commandés (ou d’un de ses composants), le client sera remboursé du montant correspondant ou se verra proposer un ou des produits similaires.


03-Prix


Les prix indiqués sur le site Web sont en euros (€), et Toutes Taxes Comprises (TTC).


Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront ajoutés au panier en fonction notamment de la quantité d’articles achetés et de l’adresse de livraison.


Les prix des produits peuvent être modifiés sans préavis. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.


04-Livraison


Les livraisons se font en Lettre suivie, sans restriction de zone géographique (hormis zones sous embargo).


Les frais de livraison comprennent les frais d’envoi et le conditionnement du(es) produit(s).


Pour les produits disponibles en stock ou fabriqués à la commande, l'expédition se fera sous 2 à 3 semaines. Le délai de livraison dépend du transporteur (généralement entre 2 et 5 jours).


Pour les produits créés sur demande spécifique, l'expédition se fera sous 4 à 6 semaines. Le délai de livraison dépend du transporteur (généralement entre 2 et 5 jours).


En cas de retard de livraison ou tout autre fait qui entrainerait un retard de livraison, le vendeur s’engage à contacter le client pour l’en informer.


05-Paiement


Le paiement de la commande se fera uniquement en ligne, via le site Web.


06-Service après-vente


Le client peut joindre le vendeur par mail à l’adresse leshelegantes@gmail.com ou par téléphone au 0663385093 (communication à la charge du client, au tarif en vigueur suivant opérateur) ou par courrier au 1 Impasse de la Cave Sarrazine 91580 Souzy-la-Briche.


07-Droit de rétractation


Le client peut faire valoir son droit de rétractation sous un délai de 14 jours, à compter de la réception du(es) produit(s).


Le client devra informer le vendeur par mail à l’adresse leshelegantes@gmail.com et indiquer le(s) motif(s).


Le droit de rétractation ne s’applique pas sur le(s) produit(s) créé(s) sur demande spécifique.


08-Retour et remboursement


Le client devra retourner le(s) produit(s) sous un délai de 14 jours, à compter de l’envoi de sa rétractation, à l’adresse suivante : 1 Impasse de la Cave Sarrazine 91580 Souzy-la-Briche.


Le(s) produit(s) ne doi(ven)t pas avoir été porté(s), lavé(s), abimé(s), sali(s) ou endommagé(s) de quelconque manière.


Le(s) produit(s) doi(ven)t être emballé(s) de manière à garantir leur intégrité lors du retour.


L’intégralité des frais d’expédition du retour sont à la charge du client.


Le vendeur se réserve le droit de refuser le remboursement si le(s) produit(s) retourné(s) est(sont) constaté(s) endommagé(s).


Le vendeur remboursera le montant correspondant au(x) produit(s) faisant l’objet de la rétractation. Les frais d’envoi de la commande initiale ne seront pas remboursés. Le client devra fournir un RIB et le vendeur s’engage à rembourser le client sous un délai de 30 jours suivant la réception du(es) produit(s).


09-Responsabilités


Le client est responsable de l’exactitude des données personnelles qui sont fournies au moment de la commande.


Le client est responsable de la vérification du colis et des produits au moment de la livraison.


Le vendeur ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute blessure, perte, dommages direct ou indirect, résultant de l’utilisation d’un produit.


10-Propriété intellectuelle


Le site Web et l’ensemble de son contenu (photos, textes, …) sont la propriété de Les Hélégantes. Toute reproduction ou utilisation d’un élément est totalement interdite, sauf autorisation explicite de la part de Les Hélégantes.


11-Loi applicable


Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française, régies et interprétées en vertu de la loi française. En cas de litige, entre le client et le vendeur, ne pouvant être résolu à l’amiable, seul un tribunal français sera compétent pour régler le litige.